Les développements de la campagne électorale américaine, l’annonce de l’arrêt des bombardements du Nord-Vietnam, l’officialisation de l’élimination du Président Liu Shao-Shi et de la réunion, dans quelques mois, du 9^e Congrès du Parti communiste chinois ont, à des titres divers, retenu l’attention au cours des dernières semaines. Et, une fois encore, les institutions internationales ont œuvré loin des feux de l’actualité. Pourtant les travaux de plusieurs d’entre elles s’insèrent directement dans cette actualité, qu’ils contribuent à façonner. L’Assemblée générale des Nations unies a poursuivi ses discussions, cependant que le Conseil de Sécurité devait faire face à une aggravation de la situation au Moyen-Orient. Tandis que les experts continuaient à préparer les dossiers des prochains grands débats européens, le gouvernement français se préparait à soumettre à ses partenaires un projet de « relance » européenne, et l’Union de l’Europe occidentale abordait, une nouvelle fois, le problème des rapports entre les « Six » et la Grande-Bretagne.

L’ONU et le Moyen-Orient

Faute de pouvoir rétablir la paix au Moyen-Orient, l’ONU doit se contenter de faire face aux explosions qui, sur un rythme inquiétant, secouent cette partie du monde.

Après les combats qui, le 26 octobre, ont opposé les forces égyptiennes et les forces israéliennes tout au long du canal de Suez, et après le raid de représailles israélien en territoire égyptien, la tension a, une nouvelle fois, atteint un point critique. Au Caire, on a considéré ces combats comme un succès pour la République arabe unie (RAU), le deuxième en un an depuis la destruction par des fusées égyptiennes, le 21 octobre 1967, du bâtiment de guerre israélien Elath. À cette époque, comme aujourd’hui, la précision du tir a été attribuée aux Russes, qui comptent entre deux et trois mille « experts » militaires au sein des forces armées égyptiennes. Que ce soit le cas ou non, ce sont les aspects politiques de l’initiative égyptienne qui retiennent au premier chef l’attention. En effet, elle est survenue au moment même où la mission Jarring était officiellement prolongée d’un mois par le Secrétaire général des Nations unies. Il ne semble pas qu’elle puisse signifier un changement d’attitude de la RAU. Certes, des dirigeants égyptiens n’ont sans doute pas renoncé à la recherche d’une solution politique malgré le peu de progrès réalisé ces temps derniers aux Nations unies. Mais il est entendu que la RAU ne veut pas aller au-delà de la résolution du Conseil de sécurité du 22 novembre 1967 : elle espère, en montrant sa force et en excipant de l’appui soviétique, venir à bout progressivement de l’intransigeance des Israéliens.

Ceux-ci ont réagi par un raid de représailles, selon une logique dont le représentant permanent de la France démontrait il y a quelques semaines combien elle était absurde et dangereuse. L’Égypte a immédiatement demandé une réunion du Conseil de sécurité, considérant le raid israélien en lui-même, et « oubliant » qu’elle a été accusée par les observateurs de l’ONU d’avoir pris l’initiative des tirs le long du canal de Suez. Le jeu tragique représailles–contre-représailles se poursuit, et l’ONU ne peut que condamner platoniquement toutes les initiatives de cet ordre.

« La paix mondiale restera fragile »…

La paix n’a pas été rétablie au Moyen-Orient, en dépit des appels à la raison lancés par le Secrétaire général de l’ONU et par plusieurs chefs d’État… Elle reste fragile dans le monde, et à cet égard, le dernier discours de M. Thant mérite attention.

Le monde se trouve en présence d’une baisse évidente de la moralité internationale, et les États comptent de plus en plus sur la force et la violence pour le règlement de leurs litiges internationaux. « Si cette tendance n’est pas renversée et s’il n’y a pas de retour au principe de la non-intervention dans le libre destin des Nations, l’avenir même de la paix et de la sécurité internationale est, en vérité, bien sombre ». Telle est la conclusion principale du rapport annuel du Secrétaire général de l’ONU – et il est frappant d’y relever une étroite similitude de vues avec les thèses françaises… « C’est certainement un signe effrayant de l’état redoutable des affaires mondiales qu’un super-État ou l’autre puisse devenir la proie d’un souci tel qu’il recoure à l’action militaire à cause de la libéralisation d’un régime dans un petit pays comme la Tchécoslovaquie, ou à cause d’un bouleversement interne dans un autre petit État, tel que la République dominicaine. Dans un cas aussi bien que dans l’autre, l’action entreprise a été considérée par ses auteurs comme une mesure nécessaire de légitime défense, sur quoi ne se greffait aucune pensée d’acquisition territoriale… Les perspectives sont lugubres pour les États du monde petits et militairement faibles – c’est-à-dire pour la majorité écrasante des États – s’ils ne peuvent espérer avoir le contrôle de leurs propres affaires que dans la mesure où ils ne font rien de nature à déplaire à un puissant voisin »… « Il est grand temps que les grandes puissances militaires se rendent compte que leur présente supériorité militaire, sur laquelle elles comptent tant et dont elles sont prêtes à user si librement, constituent elle-même un grave danger, toujours présent. Utilisée à mauvais escient, elle sape le bien le plus précieux d’une Nation, son autorité morale. Au lieu de poursuivre une politique qui consiste à compter sur leur propre puissance militaire et à accumuler sans cesse plus d’armes pour assurer leur sécurité nationale, ces États devraient prendre les mesures qu’eux seuls peuvent prendre efficacement pour réduire la tension internationale, grâce à un désarmement progressif, qu’il s’agisse des armes nucléaires ou des armes classiques… La paix mondiale ne reposera pas sur des fondations solides tant que les superpuissances continueront de recourir à une action militaire unilatérale chaque fois qu’elles prétendent voir leur sécurité menacée. Pourquoi ne devraient-elles pas, elles aussi, porter devant le Conseil de sécurité leurs craintes et leurs plaintes touchant des menaces à leur sécurité, comme elles demandent régulièrement aux États moins puissants de le faire ? »…

Cet appel à la morale internationale sera-t-il entendu par ceux auxquels il a été adressé ?

M. Thant ne pouvait par ailleurs que se réjouir de la décision américaine d’arrêter les bombardements du Nord-Vietnam. Après avoir rappelé qu’il avait préconisé une telle mesure depuis presque trois ans, il a ajouté : « C’est le premier pas, et le pas essentiel vers la paix ».

Relance européenne

La réunion, si Rome, du Conseil de l’Union de l’Europe occidentale ⁽¹⁾ a été dominée par les discussions suscitées par le « plan Harmel », dont il a été déjà fait état dans cette chronique. Ce plan prévoit une coopération entre les « Six » et la Grande-Bretagne dans le secteur de la défense, de la politique extérieure et de la technologie. Le gouvernement français avait accepté le principe d’une discussion, à condition qu’elle ne portât pas sur le fond. Or, sans le moindre préavis, les cinq partenaires de la France ont fait de nouvelles propositions inattendues, débordant tout à fait du cadre prévu, proposition demandant la création immédiate d’un comité de travail pour faire avancer la coopération politique entre les « Sept ». On parlait même d’une extension du plan Harmel, en ce sens qu’à ce comité auraient participé également des membres extérieurs ou candidats à l’UEO. Le représentant français, M. de Lipkovski a, une fois de plus, rappelé qu’on ne devait pas déborder du cadre de la Communauté économique européenne (CEE), et qu’il ne fallait pas affaiblir celle-ci. Une nouvelle fois, par le biais de la procédure, nos partenaires tentaient de brûler les étapes. Une mise au point officielle a été publiée, dont les dernières lignes rappellent la position française : « La France considère comme intéressantes toutes les propositions qui peuvent être faites en vue d’améliorer la coordination entre les nations européennes, mais il ne saurait être question par le biais de telles propositions de tourner les décisions qui ont été prises à Bruxelles à propos de l’élargissement de l’Europe, ni d’altérer les projets de coopération politique à six ».

La position française s’« ouvre » une nouvelle fois sur l’Europe, et si à Rome M. de Lipkovski a dû dire « non », M. Debré, ministre des Affaires étrangères, propose un plan de relance. Après le « plan Brandt », le « plan du Benelux » et le « plan Harmel », voici donc le « plan Debré ». La « méthode Debré » se distingue des trois autres, qui ont surtout un objectif politique : pousser la candidature anglaise par des voies détournées et imposer à la France l’ouverture de négociations ou, à défaut, la mettre hors du jeu et traiter à cinq avec Londres. M. Debré a un but très différent. Pour la France, il n’est guère possible de faire progresser la discussion sur la candidature anglaise, encore qu’elle reste à l’ordre du jour du Conseil des Ministres, comme le désirent nos partenaires. Mais il faut poursuivre la construction du Marché commun. Cette politique de « petits pas » avait déjà été définie en septembre à Bruxelles et à Bonn. M. Debré l’a une nouvelle fois expliquée : elle comporte un plan en neuf points pour le progrès de l’industrie communautaire, le cas difficile de l’Europe agricole devant être traité à part. Voici ces neuf directions de travail :

– harmonisation douanière,
– technologie,
– suppression des entraves techniques aux échanges,
– harmonisation fiscale (en particulier des régies des tabacs et alcools) et libération des mouvements de capitaux,
– brevets et propriété industrielle,
– société commerciale de statut européen,
– politique des ententes (concentrations et accords entre entreprises),
– politique commune des transports,
– politique commune de l’énergie.

Rien ne semble plus raisonnable que cette série de propositions visant à compléter le Marché commun et à en faire une véritable communauté économique. Mais il n’est pas certain que nos partenaires l’acceptent : jusqu’à présent, ils ont voulu donner la priorité à l’étude de la demande anglaise. On a fêté le 10^e anniversaire du Traité de Rome, puis tout a été « bloqué ». L’argument des partisans de l’admission de l’Angleterre est que tout progrès du Marché commun rendrait l’adhésion plus difficile. Ce n’est pas faux : plus le train va vite, moins il est aisé de le prendre en marche. Mais, du point de vue de Paris, il n’est pas juste d’interrompre la croissance interne du Marché commun pour des raisons extérieures. En fait, la paralysie de la Communauté est surtout pour les Hollandais (car ce sont eux qui mènent l’offensive) un moyen de contrainte pour faire céder la France.

Quelles sont alors les chances du « plan Debré » ? Elles sont meilleures qu’il n’y paraît, car le ministre a bien garni son hameçon. Deux de ses propositions intéressent le camp pro-anglais. L’Europe technologique est en panne depuis que les Hollandais boudent le « groupe Maréchal ». La France propose qu’il reprenne ses activités et, pour tenter La Haye, elle suggère que l’on donne suite « dès les travaux préparatoires » aux possibilités de participations extérieures. De même, dans l’affaire du « brevet européen », elle admet l’association de pays non-membres.

Mais l’essentiel du problème demeure d’ordre politique, et se ramène à trois questions :

• Pourquoi l’Europe ? L’Europe doit choisir entre la troisième force et le second pilier du monde atlantique.

• Avec qui l’Europe ? Les « Six » constituent-ils un groupe suffisant, mais l’adhésion de la Grande-Bretagne ne diluerait-elle pas la communauté européenne dans un complexe atlantique dominé par les États-Unis et dans lequel les Européens seraient des partenaires de second plan ?

• Comment l’Europe ? La voie économique choisie par le Traité de Rome ne paraît plus suffire, mais le phénomène « national » est partout présent, et même ceux qui critiquent le plus le caractère « national » de la politique française ne sont pas disposés à accepter la supranationalité, à aliéner une part de leur souveraineté au bénéfice d’un pouvoir « européen ».

À chacune de ces trois questions, un élément d’appréciation nouveau est apporté par l’adhésion des trois partis britanniques au « Comité pour les États-Unis d’Europe » de M. Jean Monnet. Certes, cette adhésion consacre une évolution considérable, mais elle ne règle aucun des problèmes posés par la candidature britannique au Marché commun, problèmes liés essentiellement d’une part aux relations particulières de la Grande-Bretagne avec les États-Unis, d’autre part à la situation économique de la Grande-Bretagne.

Réalisations européennes

Tandis que se poursuivent ces discussions, plusieurs réalisations méritent d’être signalées.

• Les échanges à l’intérieur du Marché commun ont progressé de 10 % du premier semestre 1967 au premier semestre 1968. Le fort accroissement tant des achats que des livraisons de l’Allemagne et des pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) s’est poursuivi. L’Italie a plus augmenté ses ventes que ses achats. L’accroissement du commerce français avec les autres partenaires a été tel, de février à août, qu’il a par avance plus que compensé les conséquences négatives des grèves de mai et juin. Les importations en provenance des pays tiers se sont élevées, en valeur, à 16,2 milliards de dollars, tandis que les exportations vers ces pays atteignaient 16,8 Mds $. En ce qui concerne les exportations, ce sont la Belgique, le Luxembourg et l’Italie qui présentent, avec 10 et 11 %, les taux d’accroissement les plus forts. Viennent ensuite les Pays-Bas et l’Allemagne. Les exportations françaises, par contre, n’excèdent le niveau de la période correspondante de l’an dernier que de 1 %. Les importations du Marché commun en provenance du Royaume-Uni se sont accrues de 4 %, les exportations vers le Royaume-Uni de 10 %. Avec les pays en voie de développement, importations et exportations ont augmenté à peu près également (+ 8 % et + 7 %). Les achats dans les pays africains riverains de la Méditerranée se sont accrus de 30 %. Mais les échanges avec les autres pays d’Afrique ont par contre diminué de 8 à 9 % par rapport à l’année précédente.

• Alors que les négociations avec le Maroc piétinent, l’accord partiel de la CEE avec la Tunisie devrait être bientôt signé. L’Acte d’Algésiras, imposé en 1905 par les « puissances » au sultan du Maroc, est mis aujourd’hui en avant par les autorités de Rabat pour refuser les modestes contreparties demandées par la Communauté afin que l’accord commercial en cours de négociation présente au moins une apparence d’équilibre. La signature de l’accord se trouve reportée à une date indéterminée. Par contre, les Tunisiens, fidèles à leur tradition de diplomatie réaliste, ont estimé qu’il était grand temps d’appliquer ce sur quoi les « Six » eux-mêmes étaient d’accord, et de conclure ainsi, au moins provisoirement, une négociation qui traîne depuis plus de cinq ans. L’accord commercial « partiel » entre la Tunisie et la CEE devrait pouvoir être signé et s’appliquer dans les mois, voire dans les semaines à venir. Les avantages tarifaires dont bénéficieront les Tunisiens intéressent environ 60 % de leurs ventes soumises à droits de douane ou à prélèvement. Bon nombre de leurs principaux produits d’exportation jouiront alors d’une préférence appréciable sur les marchés des « Six ».

• Le soutien des marchés agricoles coûtera cette année 10 Mds de francs au Fonds européen, contre 6,5 Mds l’an dernier. Les dépenses prises en charge par le Fonds européen d’orientation et de garantie agricole (FEOGA) au cours de l’exercice 1968-1969 atteindront 2 437 Mds $. L’essentiel de cette somme – 2 011 Mds $, ou 10 Mds de francs – sera consacré au soutien des marchés, le reste servant, d’une part à financer la modernisation de l’équipement rural des « Six », d’autre part à verser des compensations aux producteurs de céréales allemands, italiens et luxembourgeois, dont le revenu s’est trouvé affecté par l’entrée en vigueur des prix communs le 1^er juillet 1967. Ces chiffres ont été fournis par la Commission européenne afin de préparer le débat sur le budget de la Communauté pour l’année 1969. Mais leur intérêt dépasse largement cette opération, et l’on se trouve en possession d’une nouvelle pièce de choix, qui ne manquera pas d’influencer les prochaines discussions des « Six » sur le vaste programme de réforme de l’agriculture européenne élaboré par M. Sicco Mansholt. Pour la première fois, en effet, le soutien des marchés agricoles va coûter plus de 2 Mds $ à la caisse commune. L’augmentation par rapport à l’exercice 1967-1968 est impressionnante : les sommes à rembourser par le FEOGA pour subventionner les exportations vers les pays tiers et intervenir sur les marchés de la Communauté s’élevaient alors à 1 313 Mds $ (6,5 Mds de francs environ). Cette progression du coût de la politique agricole commune sera certainement dénoncée avec véhémence en Allemagne, en Italie et en Belgique, où le FEOGA et la responsabilité collective des « Six » devant les excédents ont toujours été présentés comme des escroqueries conçues dans le seul but de permettre la survie d’une part importante de la paysannerie française. Les dirigeants allemands et italiens, pour s’en tenir à eux, ont déjà maintes fois averti qu’ils refuseraient un jour de faire les frais de la constante inflation des dépenses agricoles. Mais les Français, de leur côté, s’opposent à toute remise en cause d’une solidarité financière qui a été l’un des éléments déterminants de leur adhésion à l’entreprise communautaire.

• Un Livre blanc sur la coopération nucléaire entre les « Six » a été approuvé par la Commission européenne. Il comporte un programme de recherche pluriannuel de 335 millions $ et, lié à ce programme, un projet de budget de recherche pour 1969 de 68 M $. Il examine les raisons des défaillances passées et les moyens de promouvoir entre les États membres une coopération nucléaire digne de ce nom. Cette coopération, qui ne peut aller sans une certaine dose d’intégration des efforts, est indispensable si l’on veut échapper au risque le plus grave : la mainmise des techniques américaines sur l’Europe. L’essentiel est la notion d’« entreprise commune », qui pourrait être retenue pour deux objectifs prioritaires : la mise au point d’un prototype commercial de réacteur rapide (s’appuyant, par exemple, sur les prototypes d’essai français et allemand et sur l’expérience italienne) et la construction d’une usine de séparation isotopique dont, dit-on à Bruxelles, la nécessité ne fait plus de doute. Mais de nouveaux problèmes apparaissent alors. En effet, ce plan d’action ne semble guère pouvoir être mené à bien sans une certaine révision du traité ou du moins sans l’abandon du dogme de l’obligatoire diffusion des connaissances. L’énergie nucléaire en est maintenant au stade industriel : les entreprises comprennent de plus en plus facilement la nécessité de se grouper, mais refuseront de le faire selon le moule communautaire si par quelque aberration juridique on leur impose de faire connaître les résultats de leurs travaux à leurs concurrents.

Ainsi donc, l’Europe avance, au milieu de nombreuses difficultés, et en réclamant aujourd’hui l’accélération du « renforcement interne » de la Communauté, M. Debré donne une force nouvelle à ce mouvement.

(1) L’UEO fut créée dans le cadre des Accords de Paris d’octobre 1954, ces Accords ayant, après le rejet du projet de Communauté européenne de défense (CED), établi le réarmement de la République fédérale d’Allemagne (RFA) et son entrée à l’Otan