Les Monarchies parlementaires. Étude sur les systèmes de gouvernement : Suède, Norvège, Luxembourg, Belgique, Pays-Bas, Danemark
Cet épais volume est constitué par une série d’études juridiques sur le fonctionnement du régime parlementaire dans les pays européens sous régime monarchique, à l’exception de l’Angleterre et de la Grèce. Chacune de ces études est menée séparément, et suivant un plan différent, dans lequel se retrouvent toutefois les données historiques et descriptives et les commentaires. Un chapitre, en tête de l’ouvrage, fait une synthèse des régimes qui seront analysés plus loin.
De cette synthèse, il résulte que l’auteur estime que « le principe du gouvernement du peuple par le peuple restera toujours une formule aussi frappante que vide de sens », parce que « les conséquences normales du suffrage universel peuvent être totalement éludées, grâce aux règles de droit ou en fait imposées » ; le stade du bipartisme est dépassé, et la multiplicité des partis « a favorisé et même souvent provoqué la constitution de ministères minoritaires », ce qui conduit à « poser les éléments de définition d’un parlementarisme négatif » ; le parlementarisme ne dépend pas du nombre des Chambres ; les grandes différences théoriques constatées entre les régimes des six pays étudiés sont beaucoup moins nettes et beaucoup moins grandes en pratique ; le droit de dissolution des assemblées est de moins en moins exercé, lorsqu’il existe constitutionnellement ; l’initiative des lois revient, dans la majorité des cas, au gouvernement, et non au Parlement, en raison de l’aspect technique de la plupart des questions à résoudre ; la stabilité ministérielle, dans les États en cause, est « enviable », le nombre des Présidents du conseil étant en outre très nettement inférieur à celui des Cabinets ministériels ; le nombre des députés extrémistes, qu’ils soient fascistes ou communistes, est extrêmement faible, et ne dépasse pas 5 % du total des sièges parlementaires ; la majorité parlementaire est largement assurée. Le monarque, disposant de larges pouvoirs sous réserve du contreseing d’un ministre, n’a cependant pas le droit de veto ; il règne bourgeoisement, sans faste, et assure sans difficulté sa succession ; devant la continuité de la monarchie, le principe monarchique n’est qu’exceptionnellement mis en cause par l’opposition.
Ce résumé donnera un aperçu du travail considérable auquel s’est livré Raymond Fusilier pour rédiger cet ouvrage, austère, certes, mais dont la lecture est amplement facilitée par la présentation. ♦