Droit de l'Internet
Droit de l'Internet
Jacques Larrieu nous livre ici, en l’espace de quelques pages, un aperçu complet du droit de l’Internet. Certes, l’ampleur de cet ouvrage ne permet pas de rentrer dans le détail de cet environnement complexe. Cependant, le droit de l’Internet se constitue peu à peu et nous assistons quotidiennement aux débats qu’il génère, à commencer par le récent tollé dû à un amendement légalisant le téléchargement gratuit. Pour autant, il est bon d’avoir à l’esprit l’ensemble des règles afférentes à ce média. L’auteur étudie d’abord la problématique du droit d’auteur face au réseau. C’est là ce qui concerne le commun des mortels.
Il aborde ensuite les règles régissant les noms de domaines, avant de se concentrer sur la protection des créations numériques, au travers des bases de données, des sites Web et des programmes d’ordinateur. Ces biens, créés par l’homme, sont également objets d’échange et, logiquement, les contrats spéciaux des réseaux numériques sont passés sous l’objectif du microscope : accès à l’Internet, hébergement et création de site Web, réservation de nom de domaine et référencement. Comme les contrats ont été abordés, la responsabilité des prestataires envers les tiers doit l’être. C’est l’occasion de rappeler les régimes de responsabilité de l’hébergeur, du fournisseur d’accès, des « opérateurs-caches », serveurs proxy, des outils de navigation, c’est-à-dire des moteurs de recherche et des liens hypertextes et des « registraires ». Enfin, un chapitre sur le commerce électronique, dont le développement ne peut aujourd’hui plus être négligé, clôt ce livre dont l’utilité tant pour le particulier que le professionnel est indéniable. ♦