Le développement de nouveaux types d’aéronefs dont les drones modifie les règles de sécurité et nécessite de définir de nouvelles normes tant pour réguler les flux que pour garantir la sûreté de sites sensibles. Cela passe par un dialogue entre de multiples acteurs, tant au niveau national qu’au niveau international.
Nouveaux aéronefs : sûreté et sécurité ? (T 1007)
New aircraft: safety and security?
The development of new types of aircrafts including drones modifies safety rules and requires the definition of new standards both to regulate flows and to ensure the safety of sensitive sites. This requires multi-stakeholder dialogue at both the national and international levels.
Des progrès scientifiques et technologiques récents offrent à l’homme de nouvelles opportunités : satisfaire son « rêve d’Icare », voler de façon individuelle et autonome ; opérer à distance à l’aide de véhicules aériens sans pilote à bord, télépilotés ou automatisés (de plus en plus à l’avenir), en s’affranchissant des « barrières » terrestres.
Les caractéristiques techniques, les performances, les capacités opérationnelles et les coûts de tels engins couvrent un très large éventail, résultats de l’imagination débordante de leurs concepteurs (voir encadré infra). Leurs applications potentielles civiles, à titre privé ou professionnel, sont multiples. Indépendants des aérodromes contrôlés, ils peuvent ainsi être mis en œuvre de n’importe quel lieu.
Beaucoup sont facilement accessibles à une multitude d’utilisateurs. Leur prolifération, et celle des technologies permettant de les construire, est rapide et manifeste. Une régulation du commerce des drones d’un certain niveau technologique existe en tant que biens à double usage (Arrangement de Wassenaar **) et est menée par la Commission interministérielle pour l’étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG).
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