Création d’une inspection des forces extérieures

Un décret du 24 octobre 1972 crée les fonctions d’inspecteur des forces extérieures et en détermine les attributions. Venant après le décret du 10 décembre 1971 fixant les attributions des chefs d’état-major en temps de paix ⁽¹⁾ et celui du 31 juillet 1972 déterminant celles des inspecteurs généraux des trois armées ⁽²⁾, ce texte s’inscrit dans le cadre de la réorganisation des structures des armées commandée par le souci d’efficacité opérationnelle. À ce titre, la création de l’inspection des forces extérieures illustre la conception nouvelle d’emploi des forces, sans considération de leur appartenance à une armée déterminée, et remédie de plus aux insuffisances d’une situation inadaptée. Jusqu’à présent il n’existait, pour l’outre-mer, que deux inspections interarmées : l’une pour les forces armées d’Afrique centrale, l’autre pour celles de l’océan Indien. Il en résultait que les forces stationnées aux Antilles-Guyane, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie ne relevaient que des inspecteurs de leur armée d’appartenance. Il en était de même des unités stationnées en métropole composant ou susceptibles de renforcer les forces d’intervention (11^e Division d’infanterie, 9^e Brigade, éléments navals de transport ou de soutien, éléments aériens de transport ou d’appui). Cette disparité n’allait pas sans provoquer des difficultés de coordination, nuisibles en particulier à la conception d’emploi de ces forces donc à leur efficacité en cas d’intervention.

Désormais les commandements en chef et les inspections des forces armées en Afrique centrale et dans l’océan Indien sont supprimés, et « l’inspecteur des forces extérieures possède un pouvoir d’inspection permanent sur les forces et les services des trois armées qui sont stationnées outre-mer et, en métropole, sur les éléments des forces et des services désignes pour constituer la force interarmées d’intervention ».

Placé auprès du Chef d’état-major des armées (Céma), l’inspecteur est chargé de contrôler l’exécution des mesures prescrites par cette autorité en vue de l’intervention outre-mer ainsi que l’aptitude opérationnelle des unités et le fonctionnement du système d’alerte. Il complète l’information recueillie au cours de ses inspections par celle qu’il reçoit des inspecteurs généraux des trois armées et, le cas échéant, en correspondant directement avec les Chefs d’état-major et les autorités militaires outre-mer. À partir de ces informations, l’état-major interarmées dont dispose l’inspecteur est à même de se livrer à un travail d’études concernant en particulier l’emploi et les besoins des forces extérieures, la préparation des plans d’opérations et des exercices et manœuvres.

Conseiller du Céma, l’inspecteur lui soumet le résultat de ses études touchant à l’emploi et aux besoins des forces extérieures et à l’adaptation de leur dispositif. Il lui propose également le calendrier annuel des exercices et manœuvres interarmées. Enfin, il est consulté sur les moyens militaires consacrés à l’aide technique et à la coopération.

La position et les attributions de l’inspecteur des forces extérieures lui confèrent le rôle et les moyens de suivre l’exécution de la politique outre-mer définie par le gouvernement. Observant révolution de la situation outre-mer, étudiant les menaces, proposant les adaptations du dispositif des forces, contrôlant leur capacité opérationnelle, cette autorité est à même d’effectuer rapidement les synthèses nécessaires à un échelon élevé et, le cas échéant, d’assurer le commandement d’une opération déterminée.

La Fondation pour les études de défense nationale (FEDN)

Évoquée dans une récente chronique ⁽³⁾, cette fondation a déposé ses statuts le 29 juin 1972 et a été reconnue d’utilité publique par un décret du 17 juillet 1972. Elle se propose :

– de susciter, encourager et effectuer des recherches et des études sur les problèmes de doctrine militaire, de stratégie et de défense.
– de développer l’information relative à la pensée militaire.
– de contribuer à la diffusion de l’enseignement des problèmes de défense,
– d’organiser des rencontres.

Pour assurer son action, la FEDN peut passer des contrats de recherches avec des personnalités civiles ou militaires, éventuellement regroupées en équipes de travail, et accorder des bourses à des étudiants. Elle peut aussi, avec l’accord du ministre d’État chargé de la Défense nationale, passer des conventions avec des administrations, des organismes de recherche, des établissements publics ou d’enseignement.

Le conseil d’administration de la fondation comporte 14 membres désignés respectivement par les ministres de la Défense nationale (7 civils et militaires) de l’Éducation nationale (3), du Développement industriel et Scientifique (2), des Affaires étrangères (1), de l’Intérieur (1). Ces membres sont nommés pour six ans et renouvelés par tiers tous les deux ans. Leur pouvoir peut être renouvelé sans qu’il puisse toutefois dépasser une durée totale de douze années.

Sur proposition du conseil d’administration, le ministre d’État chargé de la Défense nationale nomme le président pour une durée de trois ans renouvelable et un secrétaire général. Ce dernier est également secrétaire du « comité scientifique consultatif » de la fondation. Cet organisme comprend 16 membres dont 8 désignés par le conseil d’administration et 8 par le ministre pour une durée de trois ans renouvelable. Il est présidé par le président du conseil d’administration.

Pour des raisons évidentes de protection du secret, l’agrément du ministre est nécessaire pour entreprendre des études nécessitant une documentation classifiée et pour publier les résultats des travaux de la fondation. Dotée d’un budget initial de 300 000 F, la fondation recevra, entre autres, une subvention annuelle du ministre de la Défense nationale.

Dans l’immédiat, la FEDN va s’employer à la publication des œuvres classiques ou moins classiques qui ont, au cours des siècles, marqué la pensée militaire tant en France qu’à l’Étranger. Ensuite elle aura à fixer chaque année, en accord avec les organismes déjà existants pour éviter le double emploi, un programme de contrats de recherches et d’études et à procéder le cas échéant à la publication des meilleurs de ces travaux. Dans ce dernier domaine, la fondation trouvera dans la RDN un moyen privilégié pour faire connaître le résultat des recherches auxquelles elle se sera intéressée.

Pourquoi cette nouvelle fondation alors qu’il existe déjà des instituts soit à l’intérieur de la Défense nationale soit au sein de l’Université ? M. Michel Debré s’en est expliqué.

Si autrefois l’étude des problèmes de défense pouvait être l’objet des réflexions de penseurs solitaires, il n’en va plus de même aujourd’hui où, l’expérience des organismes déjà existants l’a montré, cette étude doit faire appel au travail en commun. En effet, l’extraordinaire variété des questions de défense, englobant l’étude des problèmes politico-stratégiques du monde, des liens entre la morale, la science, la technique et la guerre, du comportement sociologique des peuples, des différentes doctrines de défense, impose la concentration des efforts, l’orientation des recherches pour éviter la dispersion, le renforcement des moyens. La création de la fondation répond à ces exigences.

De plus il est nécessaire d’établir un lieu de rencontre pour favoriser les échanges entre les esprits qui, à l’intérieur de l’Armée, réfléchissent à ces problèmes et ceux qui, à l’extérieur, veulent également les approfondir. L’audience de ce centre d’information sera d’autant plus large que la fondation constitue un établissement autonome, en dehors de la hiérarchie militaire et du ministère de la Défense nationale.

Enfin, il n’est que temps que la France prenne sa place dans le concert des pays étrangers qui diffusent des travaux de valeur effectués par leurs chercheurs et qu’elle puisse, en développant elle-même ses recherches, en en faisant la synthèse, en établissant des doctrines, être à son tour à l’origine de publications d’une valeur comparable constituant pour elle un élément d’influence dans le domaine de la pensée militaire.

Le premier conseil d’administration a été solennellement mis en place par M. Michel Debré le 20 octobre. Il est constitué par les personnalités suivantes :

Pour la Défense nationale :

– Le général de corps d’armée (C.R.) Georges Buis, président.
– Le général de corps d’armée Jean Callet, directeur de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), de l’Enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires (CHEM).
– Le vice-amiral d’escadre Gérard Daille, préfet maritime de la 2^e Région.
– L’ingénieur en chef de l’Armement François Di Pace.
– M. Jean-Louis Guillaud, directeur de l’Office de radiodiffusion-télévision française (ORTF).
– M. Joël Le Theule, député de la Sarthe.
– Le général d’armée aérienne François Maurin, Chef d’état-major des armées.

Pour l’Éducation nationale :

– M. François Goguel, président de la Fondation nationale des sciences politiques.
– M. Pierre Dabezies, professeur agrégé de droit public à l’Université de Paris I.
– M. Léo Hamon, professeur agrégé de droit public à l’Université de Paris I.

Pour le Développement industriel et scientifique :

– M. Claude Cheysson, président du Directoire de l’Entreprise minière et chimique.
– M. André Giraud, administrateur général délégué du Commissariat à l’énergie atomique (CEA).

Pour les Affaires étrangères :

– M. François Seydoux de Clausonne, ambassadeur de France, conseiller d’État.

Pour l’Intérieur :

– M. André Biard, préfet, secrétaire général de la zone de Défense de Paris.

À cette occasion, le ministre a souligné la nécessité de réagir contre un certain « négativisme » à l’égard d’une politique de défense. Il a précisé que les travaux de la fondation devraient porter en particulier sur la géopolitique de la défense, les rapports entre défense et technique et la sociologie militaire ; il a conclu qu’une telle fondation « venait à son heure ».

Le droit d’expression des militaires

La loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires fixe deux cas précis où les militaires en activité de service doivent obtenir l’autorisation préalable du ministre en matière d’expression :

– lorsqu’ils désirent évoquer des questions politiques ou mettant en cause une puissance étrangère ou une organisation internationale (Article 7) ;
– lorsqu’ils désirent être déliés de l’obligation de discrétion, c’est-à-dire pouvoir faire état de faits ou d’informations dont ils ont pu avoir connaissance de par leurs fonctions (Article 18).

C’est un amendement proposé par la Commission de la défense nationale de l’Assemblée qui a dissocié les questions militaires de celles énumérées à l’article 7. Craignant que l’absence de toute réglementation à ce sujet puisse « non seulement engendrer des abus, mais même, à bien des égards, constituer des pièges contre lesquels il faut défendre ceux qui risqueraient d’y tomber », le ministre d’État chargé de la Défense nationale avait demandé et obtenu l’insertion à l’article 7 d’un alinéa précisant : « une instruction ministérielle déterminera dans quelles conditions les militaires pourront, sans autorisation préalable, traiter publiquement de problèmes militaires non couverts par les exigences du secret ».

Cette instruction en date du 29 septembre 1972 précise un troisième cas où l’autorisation du ministre est nécessaire : celui des communications de toute nature destinées à des lecteurs ou auditeurs étrangers, qu’elles soient présentées en France ou à l’étranger. C’est en effet un cas où l’obligation de discrétion revêt un caractère particulièrement impérieux.

Cette obligation, ainsi que le devoir de réserve, font l’objet d’un commentaire au début de l’instruction, destiné à rappeler aux militaires à l’intérieur de quelles limites, dictées par des exigences quasi déontologiques, doit s’exercer leur liberté d’expression.

L’obligation de discrétion, affirmée par l’article 18 de la loi dans les mêmes termes que ceux du statut général des fonctionnaires, constitue en quelque sorte une extension des règles de la protection du secret.

Cette règle de discrétion doit conduire un militaire, lorsqu’il exprime son opinion sur telle ou telle question militaire, à ne faire appel qu’au fruit de son expérience personnelle à l’exclusion de toutes précisions dont il aurait pu avoir connaissance ès-qualités et qui seraient susceptibles de fournir des éléments d’appréciation d’une situation à des tiers qui n’ont pas à en connaître. Elle implique dans chaque cas un examen attentif de ce dont il est possible de faire état puisqu’elle dépasse les règles strictes applicables aux seuls documents classifiés.

L’obligation de réserve, qui est commune à tous les fonctionnaires civils et militaires, découle des exigences du service public et de l’organisation hiérarchique. Elle conduit d’abord à interdire d’utiliser la fonction exercée comme un instrument d’action ou de propagande. Elle implique également l’interdiction d’un comportement (actes, écrits, paroles) qui amènerait à faire douter non seulement de la neutralité de son auteur mais surtout du loyalisme que l’on est en droit d’attendre des serviteurs de l’État. Dans ce cas également comme pour l’obligation de discrétion, il est nécessaire qu’un examen personnel permette à chacun de déterminer quelle est sa marge de liberté en fonction du grade et de l’emploi détenus et de la diffusion, de la portée ou de l’exploitation possible des opinions exprimées.

Enfin, l’instruction ministérielle indique la procédure à suivre pour solliciter l’autorisation préalable du ministre dans les trois cas bien précis où elle reste requise. Dans un souci de simplification, appliquant le proverbe « qui ne dit mot consent » il est prévu que, passé le délai d’un mois après l’accusé de réception de la demande d’autorisation, l’absence de réponse à celle-ci équivaut à une approbation tacite.

La libéralisation du droit d’expression des militaires ainsi définie revêt un aspect particulièrement humain en ce sens qu’elle oblige chacun à prendre l’exacte mesure de ses responsabilités propres.

L’exposition navale 1972

L’exposition de matériels pour les forces navales s’est déroulée du 23 octobre au 1^er novembre 1972, d’abord au Bourget où les différents constructeurs présentaient leurs réalisations, puis à Toulon et Hyères où ont eu lieu les visites et démonstrations dynamiques de bâtiments et d’aéronefs. Cette manifestation, tous les deux ans à pareille époque depuis 1968, est placée sous l’égide de la Délégation ministérielle pour l’Armement (DMA) et de la Société française d’exportation de matériels navals militaires (Sofrexan). Elle a pour but de proposer à un nombre important de pays étrangers, sélectionnés par invitation, un ensemble de réalisations techniques susceptibles d’apporter une solution à leurs problèmes maritimes civils ou militaires. En effet, malgré l’appellation des deux organismes à l’origine de ce salon, celui-ci ne concerne pas exclusivement des matériels à usage militaire. En particulier dans le domaine des équipements, nombre de réalisations peuvent fort bien se prêter à un emploi utilitaire, scientifique ou humanitaire. Il en va de même pour certains bâtiments qui, après « démilitarisation », sont susceptibles de répondre à des besoins spécifiques, commerciaux ou non. La gamme des matériels présentés est très vaste puisqu’elle va du système d’armes au navire entier en passant par les équipements les plus divers. La Direction des recherches et moyens d’essais (DRME) de la DMA propose même des services. Son centre d’essais de la Méditerranée a réalisé dans la région de Toulon un polygone de Contrôle des senseurs marins (Cosmar) susceptible d’apporter un concours précieux à des bâtiments éloignés de leur base puisqu’il peut vérifier la précision de fonctionnement des instruments de mesure (gyrocompas, appareils optiques, radars, sonars) et qu’il est seul de son espèce en Europe. De même son Centre d’essais des Landes expose une maquette animée de simulation, moyen intermédiaire entre l’essai de laboratoire et l’essai en vol pour la mise au point d’un engin ou de ses composants.

Dans le domaine des armes, le canon de 100 mm automatique est devenu un classique puisqu’il équipe déjà des bâtiments étrangers avec ou sans sa conduite de tir Vega. Les missiles mer-mer Exocet et Otomat, eux aussi connus puisqu’ils figuraient déjà au dernier salon, sont présentés l’un et l’autre cette année dans une version air-mer utilisable par le Breguet Atlantic. Pour la défense aérienne, le missile sol-air basse altitude Roland fait l’objet d’une version navalisée pour bâtiments de surface, tandis que le Matra 550 Magic destiné aux avions d’interception fait son apparition. Enfin la Direction technique des constructions navales (DTCN) expose trois modèles de torpilles – L3 (anti-sous-marine, courte portée), L5 (pour sous-marin contre but de surface ou sous-marin) et E15 (anti-surface longue portée) – ainsi que la maquette d’une nouvelle torpille R3 pour la lutte anti-sous-marine utilisable par aéronef ou bâtiment de surface.

La présentation de navires entiers a eu lieu à Toulon pour les bâtiments en service dans la Marine nationale mais les stands du Bourget étaient fort riches en maquettes illustrant soit des réalisations en cours soit des possibilités. Le sous-marin de chasse de 1 200 t actuellement en construction à Cherbourg était même représenté par sa tranche avant, en vraie grandeur, contenant quatre tubes lance-torpilles. L’avenir était évoqué par la maquette du X800, hydroptère de deuxième génération de 56 t utilisable en version transport ou en version militaire pour des missions d’assaut contre bâtiments de surface, de défense contre vedettes rapides, éventuellement de lutte anti-sous-marine. Le futur est évoqué par des bâtiments nouveaux dans le domaine amphibie : NDR 500 (navire de débarquement rapide) de 1 100 t vitesse 16 nœuds dont le projet est terminé, Batram (Bâtiment de transport et d’appui mer) de 810 t, plus lent, dont un exemplaire est actuellement en construction à Diego-Suarez pour la République malgache et qui est prévu en version plus légère (Batral). Mais l’actuel, ou le futur immédiat, est constitué par tout l’éventail des bâtiments destinés à la mise en œuvre de cette arme nouvelle et redoutable que constitue le missile mer-mer. Allant du plus léger au plus lourd, on trouve successivement :

– un patrouilleur de 145 t, d’une vitesse de 40 nœuds, équipé de deux missiles et dont une version à quatre missiles est à l’étude ;
– un patrouilleur de haute mer de 220 t, vitesse de 32 nœuds, armé aussi de deux missiles ;
– la Combattante II (250 t, 40 nœuds, 4 missiles) déjà en service dans des marines étrangères, qui sera suivie des modèles III (350 t, mieux armé) et IV (450 t, vitesse supérieure à 45 nœuds) ;
– un patrouilleur rapide de 475 t actuellement à l’étude (35 nœuds, 4 missiles) équipé soit d’Exocet (PR72) soit d’Otomat (PR74) ;
– un aviso rapide de 650 t type compact tout à fait remarquable puisqu’armé, outre 4 missiles, d’un canon et de six tubes lance-torpilles et équipé d’un sonar remorqué en plus du sonar de coque ;
– un projet d’aviso rapide AR73 (1 370 t) porteur de 4 missiles qui est le développement de l’aviso A69 (1 250 t) dont le prototype est en cours de montage pour la Marine nationale.

Devant le nombre d’équipements les plus variés proposés au Salon on ne peut que citer quelques-uns sinon des plus significatifs, du moins des plus spectaculaires : un équipement de poursuite automatique d’objectif par télévision susceptible de commander une conduite de tir de canon antiaérien, une caméra de télévision de dimension très réduite, qui, en pleine obscurité, fournit une image crépusculaire, des systèmes d’aide à la manutention des hélicoptères pour bâtiments de faible tonnage (SAMAHE) ou pour grands bâtiments (SPHECC), le Senit 5, Système d’exploitation naval des informations tactiques, qui est une version adaptée aux bâtiments de faible et moyen tonnage.

L’exploration sous-marine reste une préoccupation importante des chercheurs et constructeurs si l’on en juge par le nombre des équipements présentés. Le PAP (Poisson auto-propulsé) est un robot télécommandé pour l’identification et la destruction des mines. Une tourelle immergeable jusqu’à 250 mètres constitue une « maison sous la mer » pour des plongeurs devant rester plusieurs jours en opération. Le sous-marin de 15 t Griffon permet à deux passagers d’observer et de manipuler jusqu’à 600 m d’immersion. Pour des profondeurs supérieures, l’Engin de recherche et d’intervention à câble (Eric) télécommandé depuis le bâtiment base permet l’observation par tout moyen approprié (cinéma, télévision, magnétomètre, sonar latéral) et la manipulation par bras mécanique jusqu’à 1 000 m et même 2 500 m dans sa version future.

Plus qu’un catalogue de matériels, plus qu’une manifestation commerciale spécialisée, l’exposition navale constitue un bilan des réalisations techniques de l’industrie française dont la qualité est attestée par le succès qu’elles remportent. ♦

(1) Voir RDN, janvier 1972, p. 134.
(2) Voir RDN, novembre 1972, p. 1740.
(3) Voir RDN, aout-septembre 1972, page 1354.