Allégement des tâches administratives, un premier bilan

Notre chronique du mois d’octobre avait présenté les recherches menées par l’Armée de terre en vue d’un allégement des tâches administratives. Aujourd’hui un premier bilan peut être établi.

Il convient, en premier lieu, de rappeler que plus d’un millier de suggestions avaient été formulées par les divers échelons de l’Armée de terre et que celles-ci avaient été regroupées en 552 propositions d’allégement touchant de nombreux domaines. Sur ces 552 propositions d’allégement, 127 ont, d’ores et déjà, été acceptées, 106 n’ont pas été retenues, 319 enfin sont encore en cours d’étude.

Ces résultats peuvent paraître modestes à première vue, mais en réalité ce sont environ 40 % des questions qui ont été traitées dans un délai relativement court. Il est évident que les questions traitées les premières étaient, soit les plus simples, soit celles dont le règlement ne nécessitait pas l’intervention de trop nombreux organismes : elles n’en ont pas moins entraîné le remaniement de 44 textes importants.

En revanche, plus souvent qu’elle ne l’aurait souhaité, l’administration centrale s’est vue contrainte de ne pas retenir certaines propositions ; soit parce qu’elles auraient provoqué la perte d’informations indispensables (40 % des cas), soit parce qu’elles n’entraînaient qu’un simple transfert de charges sans allégement global réel, soit enfin pour des raisons diverses, telles que la mise en cause d’un moyen de reconnaissance juridique de droits ou d’avantages de certains personnels ou encore la modification de dispositions statutaires qui ne peuvent, dans l’état actuel des choses, être modifiées.

Enfin, le nombre des questions en cours d’étude peut sembler élevé : il ne fait, en réalité, que mettre en valeur la complexité et la gravité des problèmes soulevés ; il ne signifie pas que les études sont en attente mais plutôt qu’elles sont vastes et difficiles et ne peuvent, de ce fait, être traitées sans précaution. De plus, quelques questions rejoignent des préoccupations de l’administration centrale et viennent s’insérer dans des études déjà lancées et visant à remettre en cause certains principes d’organisation ou de gestion. Il est donc normal – pour ne pas dire souhaitable – que les réponses ne soient pas immédiates et que des délais, parfois importants, soient consentis.

Ce premier bilan s’avère donc encourageant et justifie à lui seul la poursuite du mouvement de simplification désormais bien engagé.

Pour une meilleure connaissance de la mission et du rôle du service du recrutement

Tous les citoyens français, de sexe masculin, doivent le service national de 18 à 50 ans et en accomplissent les obligations d’activité s’ils possèdent l’aptitude nécessaire. C’est au service du recrutement qu’il incombe de réglementer et de faire appliquer ce principe fondamental du code du service national. À cet effet, il prend en charge les jeunes gens recensés à l’âge de 18 ans par les maires et les consuls, gère les 32 classes soumises aux obligations du service national, veille à l’accomplissement de ces obligations par ceux qui n’en sont ni exemptés médicalement ni dispensés, diffuse pour cela l’information nécessaire, enregistre les services accomplis et les certifie sur demande des intéressés ou de leurs ayants cause. Les aspects de son action correspondent aux trois grandes phases du déroulement des obligations de chaque Français.

La première phase s’achève avec le service actif ; elle impose une activité intensive au service du recrutement qui doit, dans un court délai, identifier et prendre en compte chacun des 420 000 jeunes gens recensés annuellement, déterminer ses aptitudes, examiner le cas échéant ses droits à dispense ou tout autre aspect de sa situation particulière et l’intégrer en temps voulu dans la ressource incorporable.

C’est à la fin de cette phase que se situe sa fonction la plus décisive et d’ailleurs la plus connue, à savoir l’alimentation des armées en personnel appelé. Tous les deux mois, en effet, le service du recrutement détermine la composition de la fraction de contingent à appeler en ajoutant à la ressource obligatoirement incorporable (sur demande ou à échéance de report du sursis) le nombre de recrues exactement nécessaire pour satisfaire la demande des armées ; puis il répartit et affecte individuellement ces quelque 50 000 jeunes gens en adaptant au mieux la part de chaque armée et de chaque corps aux besoins qualitatifs exprimés, compte tenu des critères personnels et d’impératifs militaires liés notamment à la mobilisation.

La deuxième phase s’étend de la libération du service actif à la fin des obligations militaires (généralement à l’âge de 35 ans). Pendant cette phase chacune des armées dispose, en vue de son éventuelle mobilisation, de la ressource qu’elle a reçue au titre du service actif. Pour l’armée de terre, la gestion de cette ressource (à l’exception des officiers de réserve) incombe au service du recrutement, qui doit donc avoir connaissance de tous changements survenus dans la situation familiale, l’aptitude, les qualifications et le domicile des intéressés. L’exécution de cette mission se traduit essentiellement par l’alimentation continue des unités prévues au plan de mobilisation en disponibles et réservistes, ainsi que par l’établissement, la mise en place, puis le retrait et le remplacement des documents de rappel nécessaires.

La troisième phase des obligations, entre 35 et 50 ans, concerne seulement le service de défense, au titre duquel les affectations sont prononcées par les autorités civiles, en fonction de la situation personnelle des intéressés qu’il appartient au recrutement de contrôler et de certifier le cas échéant.

En résumé, le service du recrutement, qui administre près de 15 millions de personnes constitue essentiellement pour l’ensemble des armées un répartiteur en appelés et pour l’armée de terre un pourvoyeur en sous-officiers et hommes du rang mobilisables.

Participation de l’Armée de terre à l’assistance militaire technique

La France apporte une assistance militaire technique à un certain nombre de pays. Organisée et financée par le ministère de la Coopération pour les pays d’expression française d’Afrique Noire et pour Madagascar, et par le ministère des Affaires étrangères pour les pays d’Afrique du Nord, du Levant, d’Afrique non francophone, d’Amérique et d’Asie, cette assistance est assurée par le ministère de la Défense. Elle s’exerce dans trois domaines : l’assistance en personnels, la formation de cadres et de spécialistes, l’aide en matériels ou logistique.

L’assistance en personnels

Elle consiste à détacher des conseillers, instructeurs ou techniciens, regroupés dans chaque État dans des missions d’assistance militaire technique.

Actuellement les effectifs, pour les pays relevant du ministère de la Coopération, s’élèvent à plus de mille officiers et sous-officiers, dont 135 officiers et 280 sous-officiers de l’armée de terre. Les troupes de marine et le génie fournissent la plupart de ces personnels.

Cinq cents officiers et sous-officiers, qui pour la moitié appartiennent à l’Armée de terre, servent dans les pays dont la responsabilité incombe au ministère des Affaires étrangères. Ces officiers et sous-officiers viennent de toutes les armes et de tous les services.

D’une façon générale, l’assistance en personnels tend à décroître, ce qui est d’ailleurs conforme à la finalité même de cette forme d’aide.

La formation des cadres et des spécialistes

Contrairement à l’assistance en personnels, la formation des cadres et des spécialistes s’accroît chaque année. Près de deux mille quatre cents officiers et sous-officiers étrangers sont accueillis dans nos écoles et établissements pour des stages de durée et de nature très diverses.

L’Armée de terre assume à elle seule la formation de plus de la moitié des stagiaires dont plus de cent cinquante suivent les cours de l’enseignement militaire supérieur.

Aide en matériel

Cette aide s’exerce surtout au profit des pays africains et malgaches, la plupart du temps dans le cadre de plans de modernisation. Dans certains cas des dons du ministère de la Défense complètent les achats de matériels français financés par les ministères de tutelle.

Sur le plan financier, l’assistance militaire technique, bien qu’importante, est inférieure de moitié à l’assistance en matière d’éducation et ne représente que le dixième du budget de la Coopération.

Les personnels féminins dans les armées étrangères

Au moment où les personnels féminins prennent une place de plus en plus importante dans l’Armée de terre française, il n’est pas sans intérêt de connaître quelle est la place de la femme dans certaines armées étrangères.

Armée de terre américaine

Forts de plus de trente mille actuellement, les effectifs des personnels féminins de l’armée de terre américaine atteindront quarante mille en 1975.

Cet accroissement, qui a été accéléré par les nécessités du recrutement de la nouvelle armée de métier des États-Unis, a entraîné pour les WAC’s (Women’s Army Corps : personnels féminins de l’armée de terre) des conséquences importantes quant à leurs conditions d’accès aux emplois militaires. Il pourrait aussi modifier considérablement leur cadre de vie.

Depuis cette année, tous les emplois non combattants leur sont ouverts, ce qui représente 80 % du nombre total des postes et environ 90 % des spécialités techniques.

L’armée de terre compte aujourd’hui deux généraux et cinq mille officiers féminins (personnels médicaux inclus).

Le maintien d’une certaine ségrégation se justifiait d’autant moins aux yeux du commandement et de l’opinion que les WAC’s non-officiers possèdent un niveau moyen d’instruction plus élevé que leurs homologues masculins.

L’afflux des personnels féminins dans la plupart des services et à tous les niveaux a conduit à permettre aux volontaires de s’engager dès l’âge de 18 ans, sans consentement de leurs parents. En outre, les mères de famille pourraient bénéficier d’un traitement plus libéral (15 % des WAC’s sont mariées).

D’autres possibilités pourraient être offertes à ces personnels telle que celle, récemment proposée, de leur accès à l’Académie militaire de West Point. Il est vrai que cette proposition semble loin d’être acceptée ; toutefois, les WAC’s sont déjà partiellement intégrées dans le domaine de l’instruction, domaine où seule la formation de base s’effectue dans des centres séparés.

Une expérience de cantonnement commun est même en cours dans le New Jersey. Il est vrai qu’il s’agit d’une unité de MP (Police militaire).

Année de terre allemande

Pour la première fois depuis sa création, la Bundeswehr envisage de recruter du personnel militaire féminin.

Cependant, compte tenu de la situation favorable du recrutement masculin, cette mesure aurait simplement pour but, dans l’immédiat, de combler les quelques postes déficitaires dans le service de santé, les télécommunications et les états-majors territoriaux.

L’audiovisuel dans l’Armée de terre

Des journées d’études sur l’audiovisuel ont été organisées à Paris par la Direction technique des armes et de l’instruction (DTAI), les 15 et 16 octobre 1974. Elles réunissaient des représentants de 15 écoles militaires, de la Direction technique des armements terrestres (DTAT), du Service de l’information et des relations publiques des armées (Sirpa), du Commandement des écoles de l’Armée de l’air et du service de recherche de l’Office de radiodiffusion-télévision française (ORTF).

Ces journées avaient pour but de présenter des matériels, bandes et montages, de chercher à harmoniser les installations et les techniques des télévisions en circuit fermé des écoles, d’étudier l’amélioration et l’extension rapide de l’enseignement audiovisuel dans les formations.

Il est apparu que l’emploi de la télévision allait s’accroître dans les écoles et que les films et diapositives devaient tenir de plus en plus de place dans les corps de troupe. Aussi, une expérimentation relative à la formation militaire générale, établie à partir de diapositives, aura-t-elle lieu en 1975 dans les régions militaires et dans les Forces françaises en Allemagne (FFA).

Résultats obtenus par l’Enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST)

Les succès remportés chaque année par l’EMSST dont le but est de préparer un certain nombre d’officiers à exercer des commandements importants ou des fonctions de direction, à tenir des postes de responsabilité dans les états-majors et à occuper des emplois requérant un haut niveau de connaissances scientifiques et techniques, sont éloquents.

Ainsi, en 1974, les officiers stagiaires à l’EMSST ont obtenu une soixantaine de licences, de maîtrises, de diplômes de grandes écoles ou d’instituts, tous du niveau du 2^e cycle de l’Enseignement supérieur ; il faut mentionner aussi une quarantaine de succès en fin de 1^er cycle (DUES [diplôme universitaire d’études scientifiques], DUEL [études littéraires] ou DUT [de technologie]) sans compter les quelque 64 diplômes d’ingénieurs de l’Armée de terre dans quatre disciplines différentes. Ces succès sont comparables en volume à ceux obtenus l’an dernier.

Ils témoignent de la valeur potentielle du cadre des officiers et de la faculté de l’EMSST de permettre à ces officiers de mettre leurs capacités en évidence et d’acquérir une culture dont l’armée de terre bénéficiera en retour dans les années qui viennent. ♦