Les étrangers et le service militaire
L’étude du général Aram Karamanoukian, que publie la savante Revue générale de droit international public (RGDIP), doit beaucoup à la thèse de doctorat qu’il a soutenue en 1972 à l’Université de Paris Panthéon Sorbonne. Elle constitue une contribution de valeur à l’information et à la réflexion sur les problèmes intéressant la défense posés par la présence d’étrangers dans les armées des divers pays. Fort de sa grande expérience militaire et de sa haute culture juridique, l’auteur examine, relativement à la doctrine, au droit des conventions et à la juridiction internationale, des cas appartenant à deux grandes catégories de questions.
La première se rapporte aux volontaires, dont la condition juridique doit s’apprécier vis-à-vis du pays qu’ils servent sous les armes, vis-à-vis aussi de leur pays d’origine et, s’il y a lieu, de tout autre pays concerné par leur activité militaire en temps de paix ou en temps de guerre. Le second problème est celui de l’obligation de service militaire qu’un État impose en temps de paix ou de guerre à d’autres qu’à ses ressortissants. Ainsi se trouvent analysés des cas historiques classiques, tels que celui des régiments suisses de l’Ancien Régime et celui de la Légion étrangère, et d’autres, très proches de nous, comme ceux des brigades internationales de la guerre civile d’Espagne, des Alsaciens-Lorrains incorporés de force dans la Wehrmacht, des jeunes Français résidant aux États-Unis, etc. Si abondant, varié et documenté que soit cet ouvrage, il ne saurait passer en revue tous les cas passés : nous pensons par exemple à tous les hommes qui ont combattu dans nos rangs, originaires des anciennes colonies, protectorats, pays sous mandat. États associés et États-membres de l’Union française. Nul doute que la mobilité contemporaine des individus à travers les frontières et l’augmentation du nombre des résidents étrangers dans les divers pays ne donnent un très grand intérêt à l’étude poussée présentée dans cet excellent livre. ♦